Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 20829 posée par M. Pascal Allizard

    Accès à l'honorariat pour les réservistes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20413 posée par M. Guy Benarroche

    Contrôle parlementaire des ventes d'armes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20297 posée par M. Édouard Courtial

    Retrait des forces françaises au Sahel

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot

    Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

    Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19685 posée par M. Patrick Chaize

    Accès au service militaire volontaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19283 posée par M. Yves Bouloux

    Attribution de la médaille de la Défense nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19357 posée par M. Jean Louis Masson

    Anciens militaires blessés et cure thermale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19107 posée par M. Yves Détraigne

    Syndrome de stress post-traumatique

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin

    Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible