Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

    Service national universel et modèle du service militaire adapté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07998 posée par Mme Christine Lavarde

    Prise en compte des années de thèse lors des recrutements au sein du ministère des armées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08525 posée par Mme Marta de Cidrac

    Projet de service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14948 posée par M. Simon Sutour

    Associations de retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22359 posée par M. Paul Raoult

    Régime juridique des collectionneurs de véhicules militaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19943 posée par M. Roger Karoutchi

    Action française contre Daech en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03813 posée par M. Jean Louis Masson

    Exercice d'un mandat local par un militaire en activité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

    Situation en Lybie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18685 posée par M. Alex Türk

    Maintien de la cérémonie du 11 novembre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible