Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

Défense

Réponse du ministère : Défense

21/05/1998
Pertinence
Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

Réponse du ministère : Défense

14/03/2002
Pertinence
Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques militaires

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence
Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

Musée de l'air et de l'espace du Bourget

Réponse du Ministère de la défense

31/10/2002
Pertinence
Question n° 15401 posée par Mme Jacqueline Alquier

Doléances de la FNACA

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de féminisation des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

Financement du programme FREMM

Réponse du Ministère de la défense

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. Georges Mouly

Situation des réservistes

Réponse du Ministère de la défense

31/03/2005
Pertinence