Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 06176 posée par M. Philippe Paul

Indemnisation des astreintes du personnel civil du ministère des armées

Réponse du Ministère des armées

06/04/2023
Pertinence
Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

Réponse du Ministère des armées

03/09/2020
Pertinence
Question n° 12268 posée par M. Philippe Paul

Bilan de la déclaration de Downing Street du 2 novembre 2010

Réponse du Ministère des armées

19/09/2019
Pertinence
Question n° 18868 posée par M. Philippe Paul

Plan d'exposition au bruit de la base aéronavale de Landivisiau

Réponse du Ministère de la défense

12/11/2015
Pertinence
Question n° 17543 posée par M. Philippe Paul

Maintien de la capacité d'intervention de l'État en haute mer

Réponse du Ministère de la défense

30/07/2015
Pertinence
Question n° 11664 posée par M. Philippe Paul

Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2014
Pertinence
Question n° 10755 posée par M. Philippe Paul

Évaluation de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

06/03/2014
Pertinence
Question n° 08806 posée par M. Philippe Paul

Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 07807 posée par M. Philippe Paul

Croix du combattants volontaire

Réponse du Ministère de la défense

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07808 posée par M. Philippe Paul

Statut de combattant des OPEX

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

08/08/2013
Pertinence