Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 15790 posée par M. Gilbert Bouchet

    Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13912 posée par M. Gilbert Bouchet

    Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07998 posée par Mme Christine Lavarde

    Prise en compte des années de thèse lors des recrutements au sein du ministère des armées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12655 posée par M. Daniel Reiner

    Modalités de décompte des apprentis dans les plafonds d'emplois ministériels et plus particulièrement au sein du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08177 posée par M. André Trillard

    Application du décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 au corps des infirmiers et infirmières de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18818 posée par M. Michel Boutant

    Rémunération des ouvriers de l'État

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17355 posée par M. Jean Louis Masson

    Requalification en catégorie A des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16636 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Devenir des personnels techniciens supérieurs d'études et de fabrications

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16515 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Requalification des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en catégorie A

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16583 posée par M. François Marc

    Évolution statutaire des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense (cat B CII)

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible