Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

145 questions

Question n° 24498 posée par M. Yves Détraigne

Politique européenne de défense

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24051 posée par M. Édouard Courtial

Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires

Réponse du Ministère des armées

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22909 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Privatisation de la formation des pilotes de l'armée de l'air

Réponse du Ministère des armées

20/05/2021
Pertinence
Question n° 17904 posée par M. Édouard Courtial

Plan de relance et industrie de défense

Réponse du Ministère des armées

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17465 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation de Photonis

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard

Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16791 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Encadrement des investissements étrangers en France dans des entreprises du secteur de la défense et de la sécurité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14693 posée par Mme Nathalie Delattre

Avenir de l'institut des hautes études de défense nationale

Réponse du Premier ministre

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14009 posée par M. Pierre Laurent

Assassinat de deux journalistes en 2013

Réponse du Ministère des armées

23/01/2020
Pertinence