Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22568 posée par M. François Gerbaud

    Régime juridique applicable aux matériels militaires historiques détenus par les collectionneurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25864 posée par M. Louis Souvet

    Formation à l'intelligence économique

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01334 posée par M. Xavier Pintat

    Réorganisation des services de renseignement

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0105C posée par M. Alain Richard

    Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07059 posée par M. Michel Boutant

    Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08892 posée par M. Michel Boutant

    Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18888 posée par Mme Vivette Lopez

    Zone de sécurité et de défense sud

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible