Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 06085 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06924 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de certains ex-salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. Michel Boutant

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Marc Laménie

Menaces de fermeture du troisième régiment du génie à Charleville-Mézières

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

08/08/2013
Pertinence
Question n° 08806 posée par M. Philippe Paul

Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Michel Boutant

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

Situation en Lybie

Réponse du Ministère de la défense

13/02/2014
Pertinence