Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

146 questions

  1. Question n° 25270 posée par M. Yvon Collin

    Situation des personnels au service de la maintenance du matériel aéronautique des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25380 posée par M. Philippe Madrelle

    Dispositif en faveur des personnels du ministère victimes de l'amiante ainsi que pour ceux de la SNPE

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00027 posée par M. Louis Souvet

    Dispositif européen de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00090 posée par M. Louis Souvet

    Indisponibilité pour entretien et réparation du porte-avions Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02279 posée par M. Hubert Falco

    Tarification de la reproduction sur place des archives du service historique et des centres d'archives du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix

    Avenir des drones

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

    Recommandations de la Compagnie européenne d'intelligence stratégique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé

    Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne