Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 24051 posée par M. Édouard Courtial

Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires

Réponse du Ministère des armées

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22909 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Privatisation de la formation des pilotes de l'armée de l'air

Réponse du Ministère des armées

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1822G posée par M. Daniel Chasseing

Place de la défense dans les plans de relance français et européens

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1749G posée par M. Dominique de Legge

Actualisation de la loi de programmation militaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/03/2021
Pertinence
Question n° 17904 posée par M. Édouard Courtial

Plan de relance et industrie de défense

Réponse du Ministère des armées

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard

Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1149S posée par M. Pierre Laurent

Communication des archives de la défense nationale

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14009 posée par M. Pierre Laurent

Assassinat de deux journalistes en 2013

Réponse du Ministère des armées

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence