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2936 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2415 questions
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Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph
Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret
Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0504S posée par M. Vincent Segouin
Moulins, seuils et préservation du patrimoine
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05682 posée par M. Alain Joyandet
Préservation et sauvegarde des anciens cimetières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05528 posée par M. Pascal Allizard
Conséquences indésirables de l'actuel projet de création d'une réserve naturelle dans le Calvados
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 05578 posée par M. Jean Louis Masson
Sauvegarde des anciennes tombes lors du réaménagement des cimetières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05601 posée par M. Bruno Belin
Dépôt central d'archives de la justice militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05480 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Extension du pass culture aux jeunes Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05519 posée par M. Hervé Maurey
Disparition de nombreux objets des collections nationales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence