Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02555 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'Alliance française à Cuba

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0549G posée par M. Alain Dufaut

    Déroulement des festivals de l'été

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08393 posée par M. Roger Madec

    Situation du théâtre du Lucernaire, centre national d'art et d'essai dans le 6e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18719 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir des scènes conventionnées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23296 posée par M. Marcel Rainaud

    Orchestre national d'Île-de-France en danger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible