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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin
Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08393 posée par M. Roger Madec
Situation du théâtre du Lucernaire, centre national d'art et d'essai dans le 6e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18719 posée par Mme Christiane Demontès
Devenir des scènes conventionnées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23296 posée par M. Marcel Rainaud
Orchestre national d'Île-de-France en danger
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17005 posée par M. Michel Teston
Radios associatives locales et changement dans la méthode d'instruction des demandes de subvention d'exploitation et de subvention sélective à l'action radiophonique du FSER
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence