Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 14798 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension et renforcement des réseaux électriques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26974 posée par M. Jean Louis Masson

    Réseaux câblés dans la région messine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23887 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement à l'ADSL de certaines communes de Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ADSL d'Ebersviller

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23402 posée par M. Jean Louis Masson

    Réseaux câblés dans la région messine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20354 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11114 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09870 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des boîtes aux lettres en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17517 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible