Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 0468G posée par M. Vincent Éblé

    Budget 2019

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0438G posée par M. Arnaud Bazin

    CCI et lien avec le territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0443G posée par M. Jean Sol

    Rapport du CAP 22

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0415G posée par M. François Grosdidier

    État des forces de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0321G posée par M. Xavier Iacovelli

    Moyens de la justice

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

    Financement du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0249G posée par M. Ronan Le Gleut

    Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0135G posée par Mme Laurence Cohen

    Crédits consacrés à la lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0052G posée par M. Vincent Éblé

    Budget

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge

    Budget du ministère de la défense

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne