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Questions avec réponses

90 questions

1. Question n° 07978 posée par M. Thierry Foucaud

   Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/09/2013

   Pertinence

2. Question n° 05803 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Application des allégations nutritionnelles aux eaux minérales

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   11/04/2013

   Pertinence

3. Question n° 11069 posée par Mme Françoise Férat

   Interdiction d'importation des produits agricoles non conformes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/06/2019

   Pertinence

4. Question n° 10088 posée par Mme Christine Herzog

   Étiquetage des produits d'élevage et des viandes françaises

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   18/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Phtalates dans les jouets

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   15/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 22334 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Inquiétudes des producteurs fermiers quant à l'étiquetage des denrées alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 20366 posée par M. Philippe Paul

   Information des consommateurs sur l'origine de la viande utilisée dans les produits alimentaires transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   25/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 20077 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Révision de la réglementation européenne pour l'alimentation des sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 17565 posée par M. Mathieu Darnaud

   Amélioration de la traçabilité des produits

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    05/02/2015

    Pertinence