Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 10316 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise en oeuvre de l'espace unique de paiement en euros

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10317 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Réforme européenne des prélèvements bancaires

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10185 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme européenne des prélèvements

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08030 posée par M. Jean Besson

    Information sur l'existence de substances dangereuses dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08089 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08090 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Substances préoccupantes dans des produits du quotidien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08106 posée par Mme Catherine Deroche

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07972 posée par M. Christian Cambon

    Manque de clarté sur la date limite de consommation

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07978 posée par M. Thierry Foucaud

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07995 posée par Mme Françoise Boog

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible