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Questions avec réponses

90 questions

1. Question n° 23458 posée par M. Daniel Gremillet

   Obligation d'affichage nutritionnel sur les produits alimentaires fermiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   13/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 22334 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Inquiétudes des producteurs fermiers quant à l'étiquetage des denrées alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 20221 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Origine des viandes dans les produits transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   25/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 20366 posée par M. Philippe Paul

   Information des consommateurs sur l'origine de la viande utilisée dans les produits alimentaires transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   25/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 19957 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Réglementation européenne des produits de diététique pour sportifs

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 20077 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Révision de la réglementation européenne pour l'alimentation des sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 18329 posée par M. Philippe Paul

   Information des consommateurs sur l'origine de la viande utilisée dans les produits alimentaires transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   15/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 17565 posée par M. Mathieu Darnaud

   Amélioration de la traçabilité des produits

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 16053 posée par Mme Patricia Schillinger

   Accord commercial transatlantique entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    05/02/2015

    Pertinence