Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 05803 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Application des allégations nutritionnelles aux eaux minérales

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05536 posée par M. Gérard Cornu

    Étiquetage et contrôle de l'origine de la viande

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05329 posée par M. Robert Tropeano

    Utilisation de l'acide lactique sur les carcasses de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05018 posée par M. Robert Tropeano

    Étiquetage obligatoire des plats cuisinés contenant de la viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05021 posée par M. Christian Cambon

    Réduire le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04892 posée par M. Christian Cambon

    Inquiétudes face au retour de l'utilisation des farines animales

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04690 posée par M. Michel Doublet

    Indication du pays d'origine de la viande en tant qu'ingrédient sur l'étiquetage des préparations à base de viande et préoccupations des éleveurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20117 posée par M. Serge Andreoni

    Indication de l'origine sur les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19613 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de décret relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées "sans OGM"

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19579 posée par M. Alain Chatillon

    Législation européenne spécifique aux denrées destinées à une alimentation particulière

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible