Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7618 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5531 questions

  1. Question n° 0211G posée par M. Henri de Raincourt

    Retraites

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0034G posée par M. Luc Carvounas

    Emploi

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0708G posée par M. Ronan Kerdraon

    Travail et emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0631G posée par Mme Marie-France Beaufils

    Pouvoir d'achat et primes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

    Retraites

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0343G posée par Mme Françoise Laborde

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0188G posée par M. Bernard Cazeau

    Mise à la retraite d'office

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la SOGERMA

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0612G posée par M. Bernard Seillier

    Contrat première embauche

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0562G posée par M. Georges Mouly

    Apprentissage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne