Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

396 questions

  1. Question n° 0527G posée par Mme Frédérique Puissat

    Chiffres du chômage et chômeurs longue durée

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

    Situation des chômeurs seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0263G posée par M. Pascal Savoldelli

    Renforcement du contrôle et des sanctions des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03574 posée par M. Michel Savin

    Allocation chômage des agents démissionnaires des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0216G posée par M. François Patriat

    Chiffres du chômage

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02973 posée par M. Roland Courteau

    Renforcement des contrôles à l'égard des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02747 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02160 posée par M. Jean-François Husson

    Hausse du taux du chômage des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02187 posée par M. Laurent Lafon

    Accès à l'emploi des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00285 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Mise en place de l'inscription par voie électronique sur la liste des demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible