Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

396 questions

  1. Question n° 09551 posée par M. Henri Cabanel

    Inquiétude des assistants maternels dans le cadre des négociations sur le cumul emploi-chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Piednoir

    Assimilation de l'aide au retour à l'emploi à des revenus professionnels

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09619 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0700G posée par Mme Frédérique Puissat

    Assurance chômage et paritarisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09286 posée par M. Serge Babary

    Inquiétudes des assistantes maternelles dans le cadre des négociations de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09061 posée par M. Roland Courteau

    Cumul emploi-chômage pour activité réduite pour les salariés à employeurs multiples

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08936 posée par M. Bernard Fournier

    Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier

    Négociations sur l'assurance-chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0612G posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Décret relatif aux droits et aux obligations des demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08404 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible