Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

396 questions

  1. Question n° 14977 posée par M. Franck Menonville

    Mise en oeuvre du chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14798 posée par M. Rachel Mazuir

    Covid-19 et assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

    Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14380 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la réforme de l'assurance chômage sur l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1143G posée par M. François Patriat

    Chiffres du chômage

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13737 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte une période de chômage pour la retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13658 posée par M. Olivier Jacquin

    Assurance chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13079 posée par M. Joël Guerriau

    Mise en place de la deuxième étape d'expérimentation des territoires volontaires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1010G posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1011G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne