Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 13737 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte une période de chômage pour la retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 12234 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte une période de chômage pour la retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/09/2019
Pertinence
Question n° 09619 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

21/03/2019
Pertinence
Question n° 08404 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

03/01/2019
Pertinence
Question n° 11175 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des dirigeants des très petites entreprises

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

10/04/2014
Pertinence
Question n° 10133 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des dirigeants des très petites entreprises

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/01/2014
Pertinence
Question n° 02245 posée par M. Jean Louis Masson

Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

04/10/2012
Pertinence
Question n° 00971 posée par M. Jean Louis Masson

Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

19/07/2012
Pertinence
Question n° 17463 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation à destination des élèves infirmiers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence