Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09725 posée par M. Michel Boutant

    Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0475S posée par M. Thierry Repentin

    Avenir des thermes nationaux d'Aix-les-Bains

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06804 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des médecins hospitaliers concernant leur régime de retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06805 posée par M. Dominique Leclerc

    Avenir des bonifications pour enfant des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06913 posée par M. Philippe Madrelle

    Conditions de travail des salariés des secteurs associatifs de l'action sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz

    Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06232 posée par M. Michel Sergent

    Budget de l'Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible