Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

Chiffres de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

Apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Serge Dassault

Apprentissage et chômage des jeunes

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0239G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Aides à l'embauche pour les très petites entreprises

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Catherine Procaccia

Plan emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

Les bons chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Gérard Dériot

Emploi des seniors

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Yves Krattinger

Les chiffres de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0637G posée par M. Thierry Repentin

Contrat première embauche

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

24/02/2006
Pertinence