Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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707 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

548 questions

  1. Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des auxiliaires de soins territoriaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0638S posée par M. Jean-Marie Morisset

    Programme LEADER 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0641G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Fermeture des écoles en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0620G posée par M. Alain Marc

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

    Très haut débit et télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08297 posée par M. Éric Gold

    Maintien du programme LEADER

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

    Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07929 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pratique du covoiturage dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07932 posée par Mme Christine Herzog

    Services publics

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0526G posée par M. Jacques Genest

    Fiscalité verte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne