Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 23186 posée par M. Thierry Repentin

Accueil des calculateurs sur le site de l'ONERA Modane-Avrieux

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/03/2012
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 14900 posée par M. Thierry Repentin

Financement des services de soins infirmiers à domicile en milieu rural et en zone de montagne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/08/2010
Pertinence
Question n° 13620 posée par M. Thierry Repentin

Bureau de poste du centre commercial des Combes à Chambéry

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

27/05/2010
Pertinence
Question n° 10000 posée par M. Thierry Repentin

Évolution de la présence postale en zone rurale ou de montagne

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/09/2009
Pertinence
Question n° 08733 posée par M. Thierry Repentin

Requête en annulation contre le décret réformant la carte judiciaire

Réponse du Ministère de la Justice

14/05/2009
Pertinence
Question n° 07590 posée par M. Thierry Repentin

Renforcement des moyens alloués à la formation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 05441 posée par M. Thierry Repentin

Pérennisation de l'autoroute ferroviaire alpine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 04778 posée par M. Thierry Repentin

Extension de la servitude aux loisirs non motorisés en dehors des périodes d'enneigement, aux sites autres que nordiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04310 posée par M. Thierry Repentin

Restructuration de l'administration des douanes et ses conséquences économiques en Savoie

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

01/05/2008
Pertinence