Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14886 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Devenir de la base aérienne 110 de Creil

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat

    Fermeture de régiments

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0542S posée par M. Marc Laménie

    Menaces de fermeture du troisième régiment du génie à Charleville-Mézières

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13296 posée par M. Daniel Percheron

    Conclusions de la mission Grand Nord-Est et restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11133 posée par M. François Zocchetto

    Redynamisation du site de défense 42e RT de Laval

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

    Politique de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07758 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte militaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne