Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
237 questions
-
Question n° 0904G posée par M. Marc Laménie
Déploiement de la 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0874G posée par Mme Maryse Carrère
Réseau de la direction générale des finances publiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0862G posée par M. Abdallah Hassani
Situation d'Air Austral
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes
Taxation du kérosène
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0824G posée par M. Jacques Genest
Situation des petites lignes ferroviaires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0828G posée par M. Patrick Chaize
Plan France très haut débit
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0806G posée par M. Franck Menonville
Mesures à prendre après les élections européennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay
Projet dit de la montagne d'or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0816G posée par M. Philippe Adnot
Relations entre les communes forestières et l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury
Accès aux soins
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence