Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

237 questions

  1. Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

    Carte militaire

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0143G posée par M. François Vendasi

    Pérennité des sous-préfectures en Corse

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte militaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

    Carte hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0150G posée par M. Jean Louis Masson

    Réforme du découpage des arrondissements et des cantons

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

    Livre blanc sur la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0125G posée par Mme Nathalie Goulet

    Sécurité routière sur la RN 12

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Accès aux soins dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

    Réorganisation des sites de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

    Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne