Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

237 questions

  1. Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

    Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0537G posée par M. Bernard Fournier

    Convention sur le maintien des services publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0416G posée par M. Charles Gautier

    Désengagement de l'État dans certains territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

    Le Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

    Le Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

    Politique de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0266G posée par M. Simon Sutour

    Services publics ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0235G posée par Mme Nathalie Goulet

    Critères de sélection pour la relance de l'économie dans les territoires

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0153G posée par M. Joël Billard

    Maintien du commerce de proximité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible