Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

237 questions

Question n° 0201G posée par M. Raymond Vall

Politique ferroviaire et réseaux secondaires

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Rémy Pointereau

Infrastructures : rapport de la commission "Mobilité 21"

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2013
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel

Transports

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2013
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Roger Karoutchi

Grand Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet

LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0112G posée par M. Daniel Raoul

Comité interministériel des villes

Réponse du Ministère chargé de la ville

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0114G posée par M. Philippe Dominati

Financement du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Jean-Michel Baylet

Péréquation

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé de la ville

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence