Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
237 questions
-
Question n° 0283G posée par Mme Josiane Costes
Carte judiciaire dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0272G posée par M. Frédéric Marchand
Point d'étape sur la politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0273G posée par M. Patrick Chaize
Calendrier du plan très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0232G posée par M. Daniel Chasseing
Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0236G posée par M. Christian Manable
Carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de l'enseignement dans le primaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché
Fermeture de classes en zones rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault
Évolution de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0219G posée par M. Jean-Luc Fichet
Déserts médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0220G posée par M. Jean-Marc Boyer
Rapport Duron
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence