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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 1835G posée par M. Éric Gold
Déploiement de la fibre optique en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1608G posée par M. Éric Gold
Territoires éducatifs ruraux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1208G posée par M. Éric Gold
Dotation globale horaire dans les établissements ruraux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0995G posée par M. Éric Gold
Agence nationale de la cohésion des territoires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
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Question n° 0711G posée par M. Éric Gold
Inégalités d'accès aux services publics
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0675G posée par M. Éric Gold
Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence