Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

Baisse de la densité médicale dans 86 départements

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/07/2017
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

Manque de praticiens en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Pierre Laurent

Situation du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0051S posée par Mme Josiane Costes

Manque de spécialistes en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/08/2017
Pertinence
Question n° 0052S posée par Mme Catherine Troendlé

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence