Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
34 questions
-
Question n° 17585 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17474 posée par M. Marcel Vidal
Limitation des plages privées sur le littoral français, notamment languedocien
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17475 posée par M. Marcel Vidal
Doublement et déclassement de l'autoroute A 9
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17320 posée par M. Jean-Marc Pastor
Taux d'avancement des contrats de plan Etat-régions
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17204 posée par M. Jacques Blanc
Financements d'accompagnement à la participation pour voirie et réseaux pour les petites communes rurales
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17089 posée par M. Thierry Repentin
Statut du personnel des parcs et ateliers des DDE
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17090 posée par M. Thierry Repentin
Situation des parcs et ateliers des DDE
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17098 posée par M. Jean-Louis Carrère
Reprise des travaux de la déviation d'Aire sur l'Adour
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17158 posée par M. Jean Louis Masson
Taux de réalisation des contrats de plan État-région
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17036 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert d'une voie privée à une commune
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence