Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 07608 posée par M. Francis Delattre

    Perturbations sur la ligne A du RER

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0499S posée par Mme Laurence Cohen

    Taxe sur la valeur ajoutée et transports publics

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05937 posée par M. Francis Delattre

    Perturbations sur la ligne J du transilien

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05265 posée par M. Roland Ries

    Délégation de l'organisation d'un service de transport public à une autorité organisatrice de second rang

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0114G posée par M. Philippe Dominati

    Financement du Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0100G posée par M. Hugues Portelli

    Transports franciliens

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03560 posée par Mme Virginie Klès

    Vente de billets RATP dans les TGV

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas

    Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03235 posée par M. Gérard Cornu

    Financement des transports publics

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0041G posée par M. Philippe Adnot

    Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible