Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 13493 posée par M. Roger Karoutchi

    Financement du « Grand Paris Express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13450 posée par M. Francis Delattre

    Prolongation de la ligne de tramway T5 reliant le Val-d'Oise à la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0858S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modernisation des transports du quotidien en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12084 posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des engagements de l'État concernant le financement des transports publics en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11930 posée par M. Marcel Rainaud

    Présence de « Génération identitaire » dans les réseaux de transport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11734 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Milice dans le métro

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10727 posée par M. Francis Delattre

    Liaison ferroviaire RER D-RER B dite « barreau de Gonesse »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09798 posée par Mme Colette Mélot

    Dysfonctionnements de la ligne RER D

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09248 posée par M. Louis Nègre

    Hausse de la TVA dans les transports en commun

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

    Particules fines dans le métro

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible