Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
235 questions
-
Question n° 04912 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Crédits affectés depuis vingt ans à la portion de la RN 85 dite "côte de Laffrey"
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18466 posée par M. Marcel Vidal
Durée de fermeture du tunnel du Fréjus
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17675 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité de l'enlèvement de dépôts sauvages d'ordures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 08864 posée par M. François Bonhomme
Évaluation des contrôles de vitesse effectués au moyen de voitures-radars banalisées
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 23531 posée par M. Jean Louis Masson
Route entre Saint-Georges et Ibigny en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22582 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Ouverture à la circulation des routes dites forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 02074 posée par M. Daniel Laurent
Bilan de la décentralisation routière
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00068 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Aménagement de la Nationale 12, projet de la société Axe 12
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22353 posée par M. François Calvet
Financement des aménagements de la route nationale 20 en agglomération
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 13463 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux sur la RN 3
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence