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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
235 questions
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Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert
Dangerosité de la nationale 141
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1523S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Route reliant Limoges à Poitiers par Bellac
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 15679 posée par M. Raymond Vall
Situation préoccupante de la commune de Pujaudran
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07677 posée par M. Roland Povinelli
Réparation des dégâts causés par les entreprises sur les routes communales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 07625 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 17710 posée par M. Jean Louis Masson
Installation d'un miroir le long d'une route départementale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 13889 posée par M. Jean Louis Masson
Langues utilisées pour les indicateurs de direction sur les routes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0838S posée par Mme Catherine Procaccia
Interruption du fonctionnement de la voie auxiliaire sur l'échangeur A4-A86
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 07073 posée par M. Bernard Piras
Date de sortie du décret fixant la liste des routes à grande circulation.
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence