Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
235 questions
-
Question n° 1581S posée par M. Philippe Mouiller
Sécurisation de la route nationale 248 à hauteur de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0173S posée par M. Philippe Bas
Hauteur du gué du Mont-Saint-Michel
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0640S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Aménagement de la RN 12 entre Hauterive et Le Mêle-sur-Sarthe
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon
Projet de contournement routier de Vitré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1368S posée par M. Didier Mandelli
Projet d'autoroute A831
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 1258S posée par M. René Danesi
Du glissement de la réglementation à la recommandation normative
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 0060S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise à 2x2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Sâone
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1203S posée par M. Yves Daudigny
Évolution des crédits d'entretien des routes nationales et ses conséquences pour la sécurité des usagers
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1108S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Stratégie de déneigement des routes nationales et des autoroutes de l'est de la France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence