Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 06951 posée par M. Laurent Lafon

    Interconnexion de la gare Bry-Villiers-Champigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0437G posée par M. Dany Wattebled

    Renforcement des transports en vue des JO et de la Coupe du monde de rugby

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0415S posée par M. Arnaud de Belenet

    Électrification de la ligne P du réseau transilien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0379S posée par M. Gilbert Roger

    Prolongement de la ligne 11 du métro de Rosny-sous-Bois à Noisy-Champs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05466 posée par M. Arnaud Bazin

    Financement du Grand Paris express

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05160 posée par M. Arnaud Bazin

    Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04552 posée par M. Fabien Gay

    Retard indéterminé sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03743 posée par M. François Bonhomme

    Application de la loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités dans les transports collectifs de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03744 posée par M. François Bonhomme

    Application de la loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités dans les transports collectifs de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible