Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard

    Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0801S posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de prolongement de la ligne E du RER

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0415G posée par M. Hugues Portelli

    Grèves dans les transports et application du service minimum

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10992 posée par M. Joël Bourdin

    Tarif des transports des stagiaires AFPA

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10806 posée par M. Christian Demuynck

    Futur tracé de la ligne 11 du métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08580 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit de retrait et transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08043 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Statut des personnels des régies de transport public dotées de la seule autonomie financière

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07651 posée par M. Christian Cambon

    RER A

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier

    Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07403 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit de retrait et transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible