Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3791 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2756 questions
-
Question n° 19147 posée par M. Jean Louis Masson
Constitution d'un code des associations
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 19208 posée par M. Robert Hue
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel
Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19321 posée par Mme Gisèle Printz
Jeunesse et éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19327 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19338 posée par M. Gérard Bailly
Financement des administrateurs ad hoc
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 19356 posée par Mme Françoise Henneron
Accès des jeunes femmes aux carrières scientifiques
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal
Création d'emplois de la vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz
Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet
Diminution des aides au développement de la vie associative
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence