Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

261 questions

Question n° 0752G posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/02/2016
Pertinence
Question n° 1827S posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement des services chargés de l'égalité entre les sexes

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

30/09/2021
Pertinence
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

Politique gouvernementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Jean Louis Masson

Projet de loi sur la parité

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

27/01/2006
Pertinence
Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

Obligation de participation aux travaux sur les temples protestants

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01825 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand Est

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Vidéosurveillance

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 02071 posée par M. Jean Louis Masson

Liberté de gestion des associations

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02189 posée par M. Jean Louis Masson

Cofinancement des travaux de réparation des temples

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01890 posée par M. Jean Louis Masson

Établissement des cartes d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence