Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

261 questions

  1. Question n° 09197 posée par M. Jean Louis Masson

    Constat d'absence d'activité des associations créées en Alsace et en Moselle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14191 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14433 posée par M. Jean Louis Masson

    Composition du Conseil économique et social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15416 posée par M. Jean Louis Masson

    Nom des femmes mariées

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15730 posée par M. Jean Louis Masson

    Egalité des hommes et des femmes dans les entreprises

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16323 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations d'Alsace et de Moselle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16334 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un timbre consacré à l'explorateur Jules Crevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des locaux scolaires par une association

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18362 posée par M. Jean Louis Masson

    Elections au CFCM et parité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18591 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux associations en Alsace et Moselle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible