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3198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2202 questions
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Question n° 19638 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Budget attribué aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19643 posée par M. André Lejeune
Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19759 posée par Mme Jacqueline Alquier
Restriction à la participation des particuliers exposants aux vide-greniers
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 19767 posée par M. Roger Madec
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19785 posée par M. Yves Détraigne
Interprétation de l'article L.310-2 du code de commerce relatif aux ventes au déballage
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 19800 posée par M. Jean-Marie Bockel
Avenir des vide-greniers
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 19828 posée par M. Michel Guerry
Français de l'étranger dans le recensement de la population
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19842 posée par M. André Vantomme
Soutien budgétaire à la lutte contre l'illettrisme
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 19856 posée par M. Patrice Gélard
Application de l'article L. 34-1 du code des postes et des communications électroniques
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mixité dans les internats
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence