Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 13953 posée par M. Roger Karoutchi

    Violences à l'égard des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14050 posée par M. Roger Karoutchi

    Rétablissement du délit de blasphème

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17565 posée par M. Roger Karoutchi

    Montée du sentiment d'insécurité en vacances

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22761 posée par M. Roger Karoutchi

    Nuisances occasionnées par les livreurs dans les centres-villes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23011 posée par M. Roger Karoutchi

    Fusion des groupes TF1 et M6

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26130 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutter contre les subventions européennes aux associations et organisations islamistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26131 posée par M. Roger Karoutchi

    Remise en cause du relogement des familles en situation irrégulière par les communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00315 posée par M. Roger Karoutchi

    Application du principe de laïcité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi

    Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04941 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire encadrement des profils et avatars sur les réseaux sociaux et éventuelle création d'une identité numérique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible