Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1757 questions

Question n° 23287 posée par M. Jean Puech

Recours au contrat de partenariat par les collectivités territoriales en matière de réseaux de télécommunications

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/05/2006
Pertinence
Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet

Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 1094S posée par Mme Catherine Procaccia

Mise en oeuvre des messages sanitaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte ADSL d'Ebersviller

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23953 posée par M. Jean-Pierre Michel

Usage de la biométrie en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24053 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation en Moselle d'un nouveau recensement de toutes les localités non desservies par le téléphone mobile

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24395 posée par M. Louis Duvernois

Emploi de la langue française dans les organismes publics français

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24433 posée par M. Michel Charasse

Interruption du service téléphonique en Auvergne

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau

Cancer de la thyroïde

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

14/09/2006
Pertinence